Patrick Toulmet
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Toulmet (Patrick, Georges)
ancien délégué interministériel au développement de l'apprentissage dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville. Chevalier du 11 février 2008
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère du travail et des solidarités
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par
=
"
Ministère du travail et des solidarités
"
grade
=
"
Officier
"
grade_precedent
=
"
Chevalier
"
grade_precedent_date
=
"
2008-02-11
"
JORFTEXT000054423842
(source JORF)
promotion
14 Juillet 2026
14/07/2026
De:
Patrick TOULMET
délégué interministériel au développement de l'apprentissage dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville
Objet:
à compter du 1er août 2025
JORFTEXT000051942574
(source JORF)
cessation de fonction
23 Juillet 2025
23/07/2025
De:
Patrick TOULMET
Objet:
délégué interministériel au développement de l'apprentissage dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville
JORFTEXT000037414585
(source JORF)
nomination
20 Septembre 2018
20/09/2018
De:
Patrick Toulmet
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif de personnes handicapées
au titre du 5° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Union professionnelle artisanale (UPA)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
Union professionnelle artisanale (UPA)
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000021114098
(source JORF)
nomination
06 Octobre 2009
06/10/2009
De:
Patrick Toulmet
Objet:
au titre du 5° de l'arrêté du
5 septembre 2006
Membre titulaire représentant l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Remplace:
M. Bernard Epron
Groupe:
Union professionnelle artisanale (UPA)
Conseil national consultatif des personnes handicapées
JORFTEXT000019322236
(source JORF)
nomination
12 Août 2008
12/08/2008
De:
Toulmet (Patrick, Georges)
artisan prothésiste dentaire, président d'une chambre des métiers et de l'artisanat ; 33 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle
=
"
33
"
nomme_par
=
"
Premier ministre
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000645536
(source JORF)
nomination
08 Avril 2007
08/04/2007